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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES
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FL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FL
TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92402056
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque FL

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FL est expirée depuis le 21 janvier 2002.

TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TORNADO , TORNADE , TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE , SCOUT'AIR , ASPIFIL , MIDYJET , (Marque figurative) , FI , HERMETIC , AIRJET SYSTEM


TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES (société anonyme) - 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 10 février 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169234 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234502 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 7 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187335 - Publication au BOPI 1995-07-07

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Aspirateurs électriques; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. extincteurs.